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1. Contenu de l’offre en ligne

L’auteur décline toute responsabilité quant à l’exactitude et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ces pages. Toute revendication de responsabilité à l’encontre de l’auteur de ces pages concernant des dommages matériels ou immatériels causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou par des informations erronées et incomplètes est exclue par principe, pour autant qu’il n’existe aucune faute intentionnelle ou par négligence grave de la part de l’auteur qui puisse être établie. Toutes les offres sont sans engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties de ses pages ou l’ensemble de l’offre sans préavis ou de cesser temporairement ou définitivement la publication.

2. Références et hyperliens

L’auteur n’est pas responsable des contenus liés à partir de ses pages – à moins qu’il n’ait pleinement connaissance de contenus illégaux et qu’il puisse empêcher les visiteurs de son site de consulter ces pages. L’auteur déclare expressément par la présente qu’au moment de la mise en place des liens vers les pages liées, aucun contenu illégal n’était perceptible. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle ou future, les contenus ou la paternité des pages liées. C’est pourquoi l’auteur se désolidarise de tous les contenus des pages liées qui ont été modifiés après la mise en place des liens. Cette déclaration reste valable pour tous les liens et renvois figurant sur le site Internet de l’auteur ainsi que pour les listes de diffusion mis en place par l’auteur. Pour tous les contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier pour les dommages éventuels résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de ces informations, seule la responsabilité du fournisseur de la page à laquelle il est fait référence est engagée.

3. Droit d’auteur et droit des marques

L’auteur veille à ce que les droits d’auteur des images, sons, séquences vidéo et textes utilisés soient respectés dans toutes les publications, à ce que des images, sons, séquences vidéo et textes créés par lui-même soient utilisés ou à ce que des images, sons, séquences vidéo et textes sans licence soient utilisés. En cas d’utilisation de marques et de marques protégées dans le cadre de l’offre Internet ou, le cas échéant, désignées par des tiers, celles-ci sont soumises sans exception aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété du propriétaire enregistré respectif. En raison de l’appellation unique, il ne peut être conclu que ces marques ne sont pas protégées par les droits de tiers. Les droits d’auteur pour les objets publiés et créés par l’auteur restent la propriété exclusive de l’auteur du site. La reproduction et l’utilisation de ces images, sons, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’autorisation expresse de l’auteur.

4. Protection des données

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6. Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité

Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie de la publication Internet à laquelle vous avez été renvoyé. Si certaines parties ou formulations de ce texte ne correspondaient plus à la situation juridique en vigueur ou n’étaient pas complètes, toutes les autres parties du document n’en seraient pas affectées quant à leur contenu et leur validité.